Responsable de traitement : SANS MANCHE — Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), 29 rue Tronchet, 75008 Paris, immatriculée 102 843 919 R.C.S. Paris, contact : [adresse email à compléter].
1. Données collectées
- Compte / commande : email, nom, adresse, téléphone, livraison, détails commande, montants, statut de paiement, historiques de commande.
- Paiement : identifiants de paiement gérés par Stripe (nous ne stockons pas vos numéros de carte).
- Support : contenus des messages, pièces jointes, logs techniques.
- Analytics / cookies : mesure d’audience [Plausible/GA4], préférences cookies (voir § Cookies).
2. Finalités & bases légales
- Exécution du contrat (art. 6-1-b) : panier, commande, livraison, facturation, service après-vente.
- Obligations légales (6-1-c) : comptabilité, facturation, lutte contre la fraude.
- Intérêt légitime (6-1-f) : amélioration du site, sécurité, prévention des abus, relation client B2B.
- Consentement (6-1-a) : newsletters, cookies non essentiels.
3. Destinataires / sous-traitants
Stripe (paiement), le prestataire d’e-mailing configuré sur le site, le stockage du catalogue, l’hébergement, la mesure d’audience éventuelle et le CDN utilisé. Des engagements conformes à l’art. 28 RGPD sont en place avec les prestataires concernés.
4. Transferts hors UE
Certains prestataires sont situés hors UE (ex. USA). Les transferts reposent sur des clauses contractuelles types ou mécanismes équivalents.
5. Durées de conservation
- Données de commande : 10 ans (obligations comptables).
- Comptes inactifs : 3 ans après dernier contact.
- Tickets support : 3 ans.
- Logs techniques : 6 mois.
- Cookies : voir § Cookies.
6. Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, directives post-mortem, retrait du consentement. Exercice des droits :[adresse email à compléter]. Réclamation : CNIL (cnil.fr).
7. Sécurité
Chiffrement en transit (HTTPS), contrôle d’accès, journalisation des accès et protection des données de commande.
8. Cookies & traceurs
Un bandeau de consentement permet d’accepter/refuser par finalité. Catégories :
- Essentiels (exemption) : session, panier, anti-CSRF, consent storage.
- Mesure d’audience : l’outil éventuellement activé sur le site, selon votre consentement.
- Marketing : aucun traceur marketing à ce stade, sauf mention contraire dans le bandeau.
Vous pouvez modifier vos choix via « Gérer mes cookies ».
9. Contact
[adresse email à compléter] — [adresse postale à compléter].